les députés

s organismes extraparlementaires

les députés

s organismes extraparlementaires

Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21, vendredi 22 et mardi 26 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

GROUPE RENAISSANCE

(162 membres)

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission de la coopération intercommunale

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Suppléante

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission des affaires économiques

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Députés

Titulaires, Suppléants

LaREM

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

les députés

s organismes extraparlementaires suivants

Commission des affaires économiques

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

FINISTÈRE

5e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

FINISTÈRE

5e circonscription